CH AEV, AC Sembrancher, P 339 Nomination d'une commission de taxe pour les mulets et chevaux de Sembrancher qui sont employés dans les diverses réquisitions militaires. \ Sont nommés: le Père Rossier, Nicolas Rebord, Jean Luy et le Curial Pierre Ribordy. \ Le comité de Sembrancher., 15.05.1798 (Do

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 339
Titre:Nomination d'une commission de taxe pour les mulets et chevaux de Sembrancher qui sont employés dans les diverses réquisitions militaires.
Sont nommés: le Père Rossier, Nicolas Rebord, Jean Luy et le Curial Pierre Ribordy.
Le comité de Sembrancher.

Dates

Période de création:15/05/1798
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 20x26.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1828
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270326
 

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