CH AEV, AC Sembrancher, P 547 Etat des fournitures, voiturages et dépenses extraordinaires faites par la commune de Sembrancher du début février au 27 août 1802. \ Extrait du protocole municipal le 26 octobre 1804. \ Quartier-maître: Pulchard., 06.08.1802 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 547
Titre:Etat des fournitures, voiturages et dépenses extraordinaires faites par la commune de Sembrancher du début février au 27 août 1802.
Extrait du protocole municipal le 26 octobre 1804.
Quartier-maître: Pulchard.

Dates

Période de création:06/08/1802
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 16.5x21.5 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: G.F. Délit.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1832
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270533
 

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