CH AEV, AC Sembrancher, P 549 A la demande d'Alexandre Voutaz, le Conseil d'Etat certifie que le nommé Michel Joseph Balley se trouve bien inscrit dans le rôle de la commune de Bourg-Saint-Pierre. \ Conseiller d'Etat: De Rivaz., 13.08.1803 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 332-643 Militaires, 1798-1892 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 548 Le chargé d'ordres du Conseil d'Etat déclare avoir reçu de la commune de Sembrancher les bons de fournitures de 1422 rations de pain et de viande délivrés du 19 août au 5 septembre 1802 à la 1ère compagnie du 1er bataillon de la 73ème demi-brigade. \ Président du diza$ CH AEV, AC Sembrancher, P 548 Le chargé d'ordres du Conseil d'Etat déclare avoir reçu de la commune de Sembrancher les bons de fournitures de 1422 rations de pain et de viande délivrés du 19 août au 5 septembre 1802 à la 1ère compagnie du 1er bataillon de la 73ème demi-brigade. \ Président du diza
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 549 A la demande d'Alexandre Voutaz, le Conseil d'Etat certifie que le nommé Michel Joseph Balley se trouve bien inscrit dans le rôle de la commune de Bourg-Saint-Pierre. \ Conseiller d'Etat: De Rivaz., 13.08.1803 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 549 A la demande d'Alexandre Voutaz, le Conseil d'Etat certifie que le nommé Michel Joseph Balley se trouve bien inscrit dans le rôle de la commune de Bourg-Saint-Pierre. \ Conseiller d'Etat: De Rivaz., 13.08.1803 (Document)
        CH AEV, AC Sembrancher, P 550 Etat des fournitures faites aux troupes françaises par la commune de Sembrancher de 1799 à 1802, avec la note des impositions. Président: Dallèves., 10.07.1803 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 549

Titre:

A la demande d'Alexandre Voutaz, le Conseil d'Etat certifie que le nommé Michel Joseph Balley se trouve bien inscrit dans le rôle de la commune de Bourg-Saint-Pierre.
Conseiller d'Etat: De Rivaz.

Dates
Période de création:	13/08/1803
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 19x24 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1833

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270535

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 549 A la demande d'Alexandre Voutaz, le Conseil d'Etat certifie que le nommé Michel Joseph Balley se trouve bien inscrit dans le rôle de la commune de Bourg-Saint-Pierre. \ Conseiller d'Etat: De Rivaz., 13.08.1803 (Document)

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