CH AEV, AC Sembrancher, P 718 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil municipal de Sembrancher sous la présidence du vice-bailli Delasoie. \ A la page 53: liste des armes fournies par la commune le 10 juin 1827 aux militaires entrés dans l'élite., 24.06.1827-07.01.1830 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 718
Titre:Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil municipal de Sembrancher sous la présidence du vice-bailli Delasoie.
A la page 53: liste des armes fournies par la commune le 10 juin 1827 aux militaires entrés dans l'élite.

Dates

Période de création:24/06/1827 - 07/01/1830
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 55 folios, 17x22 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Luder.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1860
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270708
 

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