CH AEV, AC Sembrancher, P 736 Protocole des délibérations du Conseil de la bourgeoisie de Sembrancher sous la présidence du docteur Claivaz, Laurent Delasoie, vice- président., 30.03.1845-22.09.1845 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 736
Titre:Protocole des délibérations du Conseil de la bourgeoisie de Sembrancher sous la présidence du docteur Claivaz, Laurent Delasoie, vice- président.

Dates

Période de création:30/03/1845 - 22/09/1845
Période de création, notes.:30.03.1845, 22.09.1845
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 48 pages, 17.5x22.5 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Notaire secrétaire: Voutaz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1875
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270726
 

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