CH AEV, AC Sembrancher, P 763 1) 22.05.1818, Visite générale de printemps par le Conseil communal, des bâtiments, cheminées, chemins, places et clôtures, avec ordre à divers citoyens de procéder à des remises en état pour la sécurité et la salubrité publiques. Pages 1- à14. \ 2) 14.09.1818, Visite

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 763
Titre:1) 22.05.1818, Visite générale de printemps par le Conseil communal, des bâtiments, cheminées, chemins, places et clôtures, avec ordre à divers citoyens de procéder à des remises en état pour la sécurité et la salubrité publiques. Pages 1- à14.
2) 14.09.1818, Visite générale d'automne, (idem). Pages 15 à 19.
3) 27.12.1863, Publication de décisions prises en séance du conseil. Pages 20 à 25.
4) 02.01.1864, Publication de décisions prises en séance du conseil. Pages 31 et 32.

Dates

Période de création:1818 - 1864
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 32 pages, 17.5x22 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1894
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270754
 

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