CH AEV, AC Sembrancher, P 793 Répartition entre les communes du district d'Entremont des frais d'entretien des routes, des ponts et autres objets, par une commission désignée en conseil de district le 23 juillet écoulé. \ Président: Jules Massard. \ Préfet: Troillet., 14.09.1872 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 779-798 Préfet (districts, travaux) comptes, 1819-1897 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 792 Le préfet d'Entremont demande au président de Sembrancher de lui faire parvenir l'état des comptes, de l'instruction publique et du recensement du bétail de la commune afin qu'il puisse le transmettre au Conseil d'Etat. \ Préfet: Troillet., 20.03.1870 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 792 Le préfet d'Entremont demande au président de Sembrancher de lui faire parvenir l'état des comptes, de l'instruction publique et du recensement du bétail de la commune afin qu'il puisse le transmettre au Conseil d'Etat. \ Préfet: Troillet., 20.03.1870 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 793 Répartition entre les communes du district d'Entremont des frais d'entretien des routes, des ponts et autres objets, par une commission désignée en conseil de district le 23 juillet écoulé. \ Président: Jules Massard. \ Préfet: Troillet., 14.09.1872 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 793 Répartition entre les communes du district d'Entremont des frais d'entretien des routes, des ponts et autres objets, par une commission désignée en conseil de district le 23 juillet écoulé. \ Président: Jules Massard. \ Préfet: Troillet., 14.09.1872 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 794 Le préfet du district avise le président de Sembrancher qu'il se rendra dans cette commune le 12 février prochain pour l'inspection annuelle prévue par la loi. \ Préfet: Ephyse Joris., 01.02.1890 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 794 Le préfet du district avise le président de Sembrancher qu'il se rendra dans cette commune le 12 février prochain pour l'inspection annuelle prévue par la loi. \ Préfet: Ephyse Joris., 01.02.1890 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 793

Titre:

Répartition entre les communes du district d'Entremont des frais d'entretien des routes, des ponts et autres objets, par une commission désignée en conseil de district le 23 juillet écoulé.
Président: Jules Massard.
Préfet: Troillet.

Dates
Période de création:	14/09/1872
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 22.5x35.5 cm

Zone du contexte
Rédacteur / Redakteur:	Secrétaire: Fidèle Joris.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1902

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270787

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 793 Répartition entre les communes du district d'Entremont des frais d'entretien des routes, des ponts et autres objets, par une commission désignée en conseil de district le 23 juillet écoulé. \ Président: Jules Massard. \ Préfet: Troillet., 14.09.1872 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone du contexte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux