CH AEV, AC Sembrancher, P 797 Répartition entre les communes d'Entremont des frais d'entretien des routes du district. En page 4, détail des frais de séance du comité du district. \ Préfet: Certifié par Ephyse Joris., 14.02.1891 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 779-798 Préfet (districts, travaux) comptes, 1819-1897 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 796 Convocation adressée par le préfet du district d'Entremont au Conseil communal de Sembrancher pour une réunion du Conseil du district avec l'ordre du jour. \ Préfet: Ephyse Joris., 07.02.1891 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 796 Convocation adressée par le préfet du district d'Entremont au Conseil communal de Sembrancher pour une réunion du Conseil du district avec l'ordre du jour. \ Préfet: Ephyse Joris., 07.02.1891 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 797 Répartition entre les communes d'Entremont des frais d'entretien des routes du district. En page 4, détail des frais de séance du comité du district. \ Préfet: Certifié par Ephyse Joris., 14.02.1891 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 797 Répartition entre les communes d'Entremont des frais d'entretien des routes du district. En page 4, détail des frais de séance du comité du district. \ Préfet: Certifié par Ephyse Joris., 14.02.1891 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 798 1) 04.05.1897, Rapport de l'avocat François Troillet de Bagnes sur les frais de construction de la route du Saint-Bernard de 1851 à 1858 et la répartition de ces frais entre l'Etat du Valais et les districts d'Entremont, Martigny, Saint-Maurice et Monthey. \ 2) 25.05.$ CH AEV, AC Sembrancher, P 798 1) 04.05.1897, Rapport de l'avocat François Troillet de Bagnes sur les frais de construction de la route du Saint-Bernard de 1851 à 1858 et la répartition de ces frais entre l'Etat du Valais et les districts d'Entremont, Martigny, Saint-Maurice et Monthey. \ 2) 25.05.

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 797

Titre:

Répartition entre les communes d'Entremont des frais d'entretien des routes du district. En page 4, détail des frais de séance du comité du district.
Préfet: Certifié par Ephyse Joris.

Dates
Période de création:	14/02/1891

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 21.5x27 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1921

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270791

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 797 Répartition entre les communes d'Entremont des frais d'entretien des routes du district. En page 4, détail des frais de séance du comité du district. \ Préfet: Certifié par Ephyse Joris., 14.02.1891 (Document)

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