CH AEV, AC Sembrancher, P 1043 Concessions de bois de construction et d'affouage délivrés par le Conseil municipal de Sembrancher. Liste des concessionnaires et de leur contingent., 1855-1857 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 1043
Titre:Concessions de bois de construction et d'affouage délivrés par le Conseil municipal de Sembrancher. Liste des concessionnaires et de leur contingent.

Dates

Période de création:1855 - 1857
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier 34 pages, 18x23 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Gaspard Voutaz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1957
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=271054
 

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