CH AEV, AC Sembrancher, P 1120 Ordonnances du Département des ponts et chaussées adressées au président de Sembrancher sur les travaux à exécuter sur la route du Saint-Bernard et l'application de la loi sur la police des routes. \ Inspecteur: Maurice Robatel., 02.05.1849 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 1114-1137 Route du Saint-Bernard, 1824-1900 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 1119 L'inspecteur des ponts et chaussées ordonne au président de Sembrancher de faire exécuter sans retard divers travaux de réparation et d'entretien sur la route traversant le territoire de la commune. \ Inspecteur: Maurice Robatel., 07.05.1848 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 1119 L'inspecteur des ponts et chaussées ordonne au président de Sembrancher de faire exécuter sans retard divers travaux de réparation et d'entretien sur la route traversant le territoire de la commune. \ Inspecteur: Maurice Robatel., 07.05.1848 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 1120 Ordonnances du Département des ponts et chaussées adressées au président de Sembrancher sur les travaux à exécuter sur la route du Saint-Bernard et l'application de la loi sur la police des routes. \ Inspecteur: Maurice Robatel., 02.05.1849 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 1120 Ordonnances du Département des ponts et chaussées adressées au président de Sembrancher sur les travaux à exécuter sur la route du Saint-Bernard et l'application de la loi sur la police des routes. \ Inspecteur: Maurice Robatel., 02.05.1849 (Document)
        CH AEV, AC Sembrancher, P 1121 Le président de Sembrancher est prié d'aviser le public que la visite pour l'élagage des buissons, haies et arbres bordant la route du Saint-Bernard sur le territoire de la commune aura lieu dans la quinzaine. La commune est tenue également de faire exécuter les répa

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 1120

Titre:

Ordonnances du Département des ponts et chaussées adressées au président de Sembrancher sur les travaux à exécuter sur la route du Saint-Bernard et l'application de la loi sur la police des routes.
Inspecteur: Maurice Robatel.

Dates
Période de création:	02/05/1849
Lieu:	Martigny

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 17x22.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1879

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=271134

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 1120 Ordonnances du Département des ponts et chaussées adressées au président de Sembrancher sur les travaux à exécuter sur la route du Saint-Bernard et l'application de la loi sur la police des routes. \ Inspecteur: Maurice Robatel., 02.05.1849 (Document)

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