CH AEV, AC Sembrancher, P 1165 Le chef du Département de l'intérieur annonce au Conseil de Sembrancher que par une décision prise dans la dernière réunion du chapitre du Saint-Bernard, monsieur le curé a reçu les pouvoirs nécessaires pour entrer en négociation au sujet du transfert de la grange de

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 1165
Titre:Le chef du Département de l'intérieur annonce au Conseil de Sembrancher que par une décision prise dans la dernière réunion du chapitre du Saint-Bernard, monsieur le curé a reçu les pouvoirs nécessaires pour entrer en négociation au sujet du transfert de la grange de la cure et de la concession des terrains nécessaires à l'agrandissement du cimetière.
De Riedmatten.

Dates

Période de création:21/09/1858
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier en-tête, 1 folio, 21.5x34.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1888
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=271182
 

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