CH AEV, Vieux-Monthey, 2924 11.1827. Abscheid de la Diète sous la présidence de Léopold de Sépibus, grand bailli, Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen, évêque. \ Vente de poisons - instruction primaire - vente des forêts, coupe, flottage, exportation des bois - répartition des places d'officiers dans les

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives privées / Privatarchive (Archives)
    - Associations culturelles et artistiques / kulturelle und künstlerische Vereine (Archives)
      - CH AEV, Vieux-Monthey Vieux-Monthey, 1316-20. sc. (Fonds)
        
        CH AEV, Vieux-Monthey, 2924-2935 Abscheid, 1827-1838 (Série)
        
        $CH AEV, Vieux-Monthey, 2924 11.1827. Abscheid de la Diète sous la présidence de Léopold de Sépibus, grand bailli, Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen, évêque. \ Vente de poisons - instruction primaire - vente des forêts, coupe, flottage, exportation des bois - répartition des places d'officiers dans les$ CH AEV, Vieux-Monthey, 2924 11.1827. Abscheid de la Diète sous la présidence de Léopold de Sépibus, grand bailli, Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen, évêque. \ Vente de poisons - instruction primaire - vente des forêts, coupe, flottage, exportation des bois - répartition des places d'officiers dans les
        $CH AEV, Vieux-Monthey, 2925 Abscheid de la Diète sous la présidence de Léopold de Sépibus et de l'évêque Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen. \ Mines de charbon fossile comprises dans les droits régaliens - droit de priorité pour la concession des mines - police sanitaire du bétail - acquisition des bie$ CH AEV, Vieux-Monthey, 2925 Abscheid de la Diète sous la présidence de Léopold de Sépibus et de l'évêque Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen. \ Mines de charbon fossile comprises dans les droits régaliens - droit de priorité pour la concession des mines - police sanitaire du bétail - acquisition des bie

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, Vieux-Monthey, 2924

Titre:

11.1827. Abscheid de la Diète sous la présidence de Léopold de Sépibus, grand bailli, Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen, évêque.
Vente de poisons - instruction primaire - vente des forêts, coupe, flottage, exportation des bois - répartition des places d'officiers dans les régiments capitulés logement militaire - aggraciations pour Jean Ambort et Jean Laurent - commutation de peine pour Marie-Pétronille Gillioz - règlement militaire - règlement pour la gendarmerie - monnaie helvétique retirée de la circulation - rachat des droits de péage pour Sion, Saint-Maurice et Sembrancher [Saint-Brancher] naturalisations pour Jean-Baptiste-Marie Robert de Dorsil et Jean Littol - Verrerie de Monthey chaire de droit - cure de Fionnay - Heimatloses - routes et ponts - budget, de l'Etat - maison de force et de correction - contrôle des droits d'entrée et de sortie à Gondo - loi et ordonnances sur la vente des poisons - décret sur l'instruction primaire - ordonnances concernant la vente des forêts, coupe, flottage et exportation des bois - décret sur la répartition des places d'officiers aux services capitulés - décret concernant les logements militaires.
11.08.1828, Sion. Annexe: circulaire du grand bailli, signée par le vice grand bailli de Rivaz, adressée au président de la commune et accompagnant l'envoi de l'Abscheid.

Dates
Période de création:	11/1827
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Cahier doublure bleue, 84 pages manuscrites, 21,5x26,5 cm Annexe: papier, 2 folios, 21,5x32 cm
Description de sceau:	Sceau sur papier