CH AEV, Vieux-Monthey, 2927 Abscheid de la Diète, sous la présidence de Léopold de Sépibus, grand bailli et Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen, évêque. \ Renouvellement des autorités supérieures - droit de bourgeoisie et de communauté - comptes de l'Etat - légitimations Pignat, Bené - amélioration de l

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Vieux-Monthey, 2927
Titre:Abscheid de la Diète, sous la présidence de Léopold de Sépibus, grand bailli et Augustin-Sulpice Zen-Ruffinen, évêque.
Renouvellement des autorités supérieures - droit de bourgeoisie et de communauté - comptes de l'Etat - légitimations Pignat, Bené - amélioration de la race du bétail mouvements séditieux et actes d'insubordination à Conthey et autres communes - modification à la loi sur l'exploitation des mines.
Ordonnances concernant la loi sur les droits de bourgeoisie et de communauté - ordonnances sur l'exportation des bois.

Dates

Période de création:05/1829
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Cahier, couverture bleue, avec en-tête imprimé, 34 pages manuscrites, 20,5x24,2 cm
Description de sceau:Sceau sur papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1829
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=275824
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne