CH AEV, 2334-2014/13 Pièces justificatives, 2013-2014 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2334-2014/13
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2013 - 2014

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:110 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:16,50

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 18.02.2014, boîtes 1-10; 24.02.2014, boîtes 11-20; 07.03.2014, boîtes 21-30; 18.03.2014, boîtes 31-40; 05.05.2014, boîtes 41-50; 21.05.2014, boîtes 51-60; 02.07.2014, boîtes 61-70; 22.09.2014, boîtes 71-80; 26.09.2014, boîtes 81-90; 21.11.2014, boîtes 91-100; 26.11.2014, boîtes 101-110.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2014/13
Date d'entrée:18/02/2014
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2014/00013 Registre foncier de Martigny (Martigny) (2013-2014)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 10/1-2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2014
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=284995
 

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