CH AEV, 2334-2015/12 Pièces justificatives, 2014-2015 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2334-2015/12
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2014 - 2015
Période de création, notes.:2015

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:120 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:18,00

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 10.04.2015, boîtes 1-10; 07.05.2015, boîtes 11-30; 30.06.2015, boîtes 31-40; 19.08.2015, boîtes 41-50; 07.10.2015, boîtes 71-80; 16.10.2015, boîtes 81-90; 20.11.2015, boîtes 91-100; 01.12.2015, boîtes 51-70; 11.12.2015, boîtes 101-110; 22.12.2015, boîtes 111-120.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2015/12
Date d'entrée:10/04/2015
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2015/00012 Registre foncier de Martigny (Martigny) (2014-2015)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 11/1-3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=310100
 

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