CH AEV, 5060-2013/46, 1.1.25 Fondation pour le maintien du patrimoine aéronautique (Sion), 1981-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5060-2013/46, 1.1.25
Titre:Fondation pour le maintien du patrimoine aéronautique (Sion)

Dates

Période de création:1981 - 2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6

Zone des notes

Notes:Transfert du siège social de Sion à Lausanne publié dans la Feuille Officielle Suisse du Commerce (FOSC), numéro 149 (page 5299), du 3 août 2000.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=286587
 

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