CH AEV, 2011-1997/5, 1989-1996 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1997/5
Période de création:1989 - 1996

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:0,60

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Secrétariat du Département des finances
Historique archivistique:Ce versement a été traité par Nicolas Quinche, stagiaire HEG, sous la conduite d'Alain Dubois, archiviste, en 2014 (élimination, classement, conditionnement et inventaire).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1997/5
Date d'entrée:29/01/1997
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Chef de département
3. Conseil d'Etat
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Secrétariat du Département de l'économie de l'énergie et du territoire (version 1.0 de 2008). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 5/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=286627
 

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