CH AEV, 1002-2009/12 Protokolle des Grossen Rates, 2001-2002 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1002-2009/12
Titre:Protokolle des Grossen Rates
Période de création:2001 - 2002

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:25 registres

Zone du contexte

Historique archivistique:Le versement compte au total 86 registres de protocoles. 61 registres sont en français, 25 registres sont en allemand.
On compte 42 registres pour l'année 2001, 29 registres pour 2002, 16 registres pour 2003, 16 registres pour 2004 et 2 registres pour 2005.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protokolle der Sessionen des Grossen Rates (01.2001-12.2002)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 19/4 - 2 B 21/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2002
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=289998
 

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