CH AEV, 1002 Protokolle des Grossen Rates, 1817-2002 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1002
Titre:Protokolle des Grossen Rates
Période de création:1817 - 2002

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:459 registres (numérotés 1-292, puis plus numérotés)
Mètres linéaires:30,00

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Grand Conseil / Grossrat
Historique archivistique:Dès 2002, ce sous-fonds est clos. Il ne subsiste plus qu'un seul sous-fonds enregistré sous la cote CH AEV, 1001.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protokolle der Sessionen des Grossen Rates (1817-1978, 292 registres) (1979-2000, 138 registres) (2001-2002, 25 registres)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 19/4 - 2 B 21/1
Aides à la recherche:Le répertoire du service mentionne entre autres:
- entrée 1952/9, un répertoire 1838-1938
- entrée 1954/10 Table des matières des protocoles, 1838-1938
- entrée 1978/4 Table systématique des objets, 1960-1977.

Ces répertoires sont rangés dans deux boîtes d'archives (CH AEV, 1001-1 volumes 105 et 105bis).

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Microfilms (copie de sécurité)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2002
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=100
 

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