CH AEV, Valrando, 2003/71, 1.1.3/5 Législation: documentation concernant l'initiative pour le développement des sentiers et chemins pédestres., 1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Valrando, 2003/71, 1.1.3/5
Titre:Législation: documentation concernant l'initiative pour le développement des sentiers et chemins pédestres.

Dates

Période de création:1977

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1977
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=290200
 

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