CH AEV, 5710-1990/32, 3.1.1 Nomination, 1984-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 3.1.1
Cotes anciennes:Anciennes cotes lifing: 165 et 135
Titre:Nomination

Dates

Période de création:1984 - 1989

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 3 sous-dossiers :

Dossier 3.1.1/1 : Nominations périodiques du Conseil d'État quant aux commissions auxquelles siège le médecin cantonal Michel Vouilloz (1985)
Dossier 3.1.1/2 : Quelques aspects juridiques concernant la réorganisation du service de la santé publique et le poste de médecin cantonal (note du 24.01.1986)
Dossier 3.1.1/3 : Nomination de Georges Dupuis au poste de médecin cantonal, DCE (1986)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:58
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2019
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=293106
 

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