CH AEV, 5710-1990/32, 3.3.3 Procès-verbaux, 1965-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 3.3.3
Cotes anciennes:Ancienne cote lifing: 169, 179
Titre:Procès-verbaux

Dates

Période de création:1965 - 1979

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier comprend 2 documents :

-Texte d'une intervention du Dr Bagnoud à la séance du Conseil de Santé du 25 janvier 1979 (revu en septembre 1979).
-Protocole No1 du Conseil de Santé du 7 octobre 1965

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:58
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2009
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=293111
 

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