CH AEV, 5710-1990/32, 3.4.12 Commission de santé mentale, 1983-1989 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 3.4.12
Titre:Commission de santé mentale
Période de création:1983 - 1989

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Des documents en rapport avec la Commission de santé mentale, mais aussi d'autres commissions liées, comme notemment le Fonds de secours et de prévoyance pour les employés de l'hôpital psychiatrique de Malévoz et la Commission de surveillance de Malévoz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:60
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1989
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=293173
 

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