CH AEV, 2011-1997/5, 1.11.4 Conférence gouvernementale des cantons alpins, 1994-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1997/5, 1.11.4
Titre:Conférence gouvernementale des cantons alpins

Dates

Période de création:1994 - 1996

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Prises de position, notes, argumentaires, correspondance, résolutions, extraits des procès-verbaux du Conseil d’Etat, discours, interpellation fédérale avec réponse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2026
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=294028
 

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