CH AEV, 5060-2013/46, 1.3.13 Fondation de prévoyance en faveur du personnel de l'Hôtel du Rhône SA (Martigny): pièces produites auprès de la Commission fédérale de recours, 1988-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5060-2013/46, 1.3.13
Titre:Fondation de prévoyance en faveur du personnel de l'Hôtel du Rhône SA (Martigny): pièces produites auprès de la Commission fédérale de recours

Dates

Période de création:1988 - 2001

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 1: 1993-2001
Dossier 2: 1988-1993

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:72

Zone des notes

Notes:Pas d'acte de fondation
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2031
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=294545
 

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