CH AEV, 5060-2013/46, 2.2.2.1-261 Dossiers des avocats et des notaires, 1940-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5060-2013/46, 2.2.2.1-261
Titre:Dossiers des avocats et des notaires

Dates

Période de création:1940 - 2012

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:261 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers sont classés par ordre alphabétique, contiennent notamment de la correspondance ainsi que des examens et sont répartis comme suit dans les boîtes:

Boîte 120: dossiers 1 à 24
Boîte 121: dossiers 25 à 45
Boîte 122: dossiers 46 à 65
Boîte 123: dossiers 66 à 85
Boîte 124: dossiers 86 à 112
Boîte 125: dossiers 113 à 133
Boîte 126: dossiers 134 à 155
Boîte 127: dossiers 156 à 175
Boîte 128: dossiers 176 à 195
Boîte 129: dossiers 196 à 215
Boîte 130: dossiers 216 à 239
Boîte 131: dossiers 240 à 261

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:120-131

Zone des notes

Notes:Voir l'inventaire détaillé en fichier associé
 

Fichiers

Fichiers:
  • IN_2.2.2.1-261_20141222.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2112
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=294641
 

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