CH AEV, 3250-2014/14, 5.1.3.5/1-2 Taxation des dégâts dûs aux émanations de fluor et au gel de parcelles sur le coteau de Saxon \ Commission Chastellain, 1976-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3250-2014/14, 5.1.3.5/1-2
Titre:Taxation des dégâts dûs aux émanations de fluor et au gel de parcelles sur le coteau de Saxon
Commission Chastellain

Dates

Période de création:1976 - 1979

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Commission Chastellain. Taxation des dégâts dûs aux émanations de fluor et au gel de parcelles sur le coteau de Saxon (printemps 1979).
5/1, 1976-1978
5/2, 1979

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:19
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2009
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=296145
 

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