CH AEV, 3250-2014/14, 5.1.3.6 Groupe de travail interdépartemental sur les émissions industrielles : rapports et procès-verbaux, 1976-1980 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3250-2014/14, 5.1.3.6
Titre:Groupe de travail interdépartemental sur les émissions industrielles : rapports et procès-verbaux

Dates

Période de création:1976 - 1980

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:19
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2010
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=296146
 

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