DJP I-1952/1 Droit de manence perpétuelle, 1823-1841 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:DJP I-1952/1
Titre:Droit de manence perpétuelle
Période de création:1823 - 1841

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre

Zone du contexte

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:DJP I-1952/1
Date d'entrée:10/01/1952
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des individus admis au droit de manence perpétuelle dans une commune du Valais de 1823 à 1841, avec répertoire alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Aides à la recherche:Répertoire alphabétique.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1841
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=3015
 

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