CH AEV, 5071/5-2006/48, Lorétan Charles Lorétan Charles, 1927-1948 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5071/5-2006/48, Lorétan Charles
Titre:Lorétan Charles
Période de création:1927 - 1948

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 boîtes

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Lorétan Charles

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîte 87:
1-2: répertoires des minutes, 1927-1948, 2 registres
Minutes, 1927/1-1934/40

Boîte 88:
Minutes, 1935/1-1947/22
Mode de classement:Par année et par numéro d'acte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:87-88
Emplacement / Standort:1 A 68/3 (testaments). A vérifier si c'est bien le notaire correspondant.
Aides à la recherche:Répertoires des minutes

Zone des notes

Notes:Actes manquants:
1928: 25
1934: 10; 11
1939: 3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2048
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=303231
 

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