CH AEV, 4051-2015/22 Dossiers du Département de l'éducation, de la culture et du sport, 1997-2012 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4051-2015/22
Titre:Dossiers du Département de l'éducation, de la culture et du sport
Période de création:1997 - 2012

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:21 Boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:3,15

Zone du contexte

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2015/22
Date d'entrée:30/07/2015
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2015/00022 Secrétariat du Chef du Département de la formation et de la sécurité (Sion) (1997-2012)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Secrétariat du Département de l'éducation, de la culture et du sport (version 2.0 de 2009). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 3/2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2012
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=305700
 

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