CH AEV, 3510-4, 1.9.1 Messages, ordonnances, arrêté du Conseil fédéral concernant le tourisme et l'hôtellerie, 1932-1943 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-4, 1.9.1
Cotes anciennes:17
Titre:Messages, ordonnances, arrêté du Conseil fédéral concernant le tourisme et l'hôtellerie

Dates

Période de création:1932 - 1943

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1973
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=306199
 

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