CH AEV, 2336-2015/6 Pièces justificatives, 2014-2015 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2336-2015/6
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2014 - 2015

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:69 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:10,35

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 18.02.2015, boîtes 1-10; 16.03.2015, boîtes 11-20; 13.05.2015, boîtes 21-32; 23.06.2015, boîtes 33-37; 22.07.2015, boîtes 38-44; 20.08.2015, boîtes 45-49; 01.12.2015, boîtes 50-56 et 63-69; 16.10.2015, boîtes 57-62.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2015/6
Date d'entrée:18/02/2015
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2015/00006 Registre foncier de Sierre (Sierre) (2014-2015)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 9/2-3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=310099
 

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