CH AEV, 2336-2016/25 Pièces justificatives, 2015-2016 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2336-2016/25
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2015 - 2016

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:67 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:10,05

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 05.02.2016, boîtes 1-10; 13.04.2016, boîtes 11-26; 20.05.2016, boîtes 27-34; 06.07.2016, boîtes 35-40; 17.08.2016, boîtes 41-44; 06.09.2016, boîtes 45-52; 19.10.2016, boîtes 53-62; 25.11.2016, boîtes 63-67.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2016/25
Date d'entrée:05/02/2016
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2016/00025 Registre foncier de Sierre (Sierre) (2016)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 9/3-4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=318511
 

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