CH AEV, 2335-2016/39 Pièces justificatives, 2015-2016 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2335-2016/39
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2015 - 2016

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:40 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:6,00

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 26.01.2016, boîtes 1-10; 04.03.2016, boîtes 11-30; 21.07.2016, boîtes 31-40.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2016/39
Date d'entrée:26/01/2016
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2016/00039 Registre foncier de Monthey (Monthey) (2016)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 9/4 - 2 C 10/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=318514
 

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