CH AEV, 2335-2017/33 Pièces justificatives, 2016 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2335-2017/33
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2016

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:50 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:7,50

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 17.03.2017, boîtes 1-10; 04.04.2017, boîtes 11-20; 05.07.2017, boîtes 21-30; 01.09.2017, boîtes 31-40; 23.10.2017, boîtes 41-50.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2017/33
Date d'entrée:17/03/2017
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2017/00033 Registre foncier de Monthey (Monthey) (2017)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 6/2-3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=337426
 

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