CH AEV, 2331-2016/48 Pièces justificatives, 2014-2016 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2331-2016/48
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2014 - 2016

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:307 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:46,05

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 19.05.2016, boîtes 1-177; 20.06.2016, boîtes 178-217; 07.09.2016, boîtes 218-259; 21.09.2016, boîtes 260-273; 08.11.2016, boîtes 274-287; 13.12.2016, boîtes 288-307.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2016/48
Date d'entrée:19/05/2016
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2016/00048 Registre foncier de Sion (Sion) (2014-2016)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 8/1 - 2 C 9/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=319252
 

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