CH AEV, 2331-2017/8 Pièces justificatives, 2016-2017 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2331-2017/8
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2016 - 2017

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:87 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:13,05

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 24.01.2017, boîtes 1-16; 28.02.2017, boîtes 17-30; 04.04.2017, boîtes 31-46; 25.10.2017, boîtes 47-67; 30.11.2017, boîtes 68-77; 21.12.2017, boîtes 78-87.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2017/8
Date d'entrée:24/01/2017
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2017/00008 Registre foncier de Sion (Sion) (2017)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 4/4 - 2 C 5/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=334560
 

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