CH AEV, AC Grône, Archives modernes, P 473 Procès entre la commune de Grône et César Borloz, scieur, domicilié à Réchy, relatif au règlement de compte pour le sciage par ce dernier des bois nécessaires à la construction de la maison d'école de Grône. Mémoires, exploits, jugement, correspondance.,

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Grône, Archives modernes, P 473
Titre:Procès entre la commune de Grône et César Borloz, scieur, domicilié à Réchy, relatif au règlement de compte pour le sciage par ce dernier des bois nécessaires à la construction de la maison d'école de Grône. Mémoires, exploits, jugement, correspondance.

Dates

Période de création:1905 - 1907

Support

Support / Träger:Papier, 53 pièces, format divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2007
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=320897
 

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