CH AEV, 2030-1984/15, 10.1.1 Bases légales, correspondance, 1943-1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2030-1984/15, 10.1.1
Cotes anciennes:2920.1
Titre:Bases légales, correspondance

Dates

Période de création:1943 - 1962

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Loi forestière du 11 mai 1910 concernant l'exécution de la loi fédérale du 11 octobre 1092 (fonds de reboisement), listes des bases légales en vigueur et correspondance relative à la caisse de retraite d'un employé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1992
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=326771
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne