CH AEV, 2011-1993/73, 2.3.8.9.3.3 Aménagement Cleuson-Dixence: oppositions, études d'impact et autorisation de construire, 1985-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/73, 2.3.8.9.3.3
Cotes anciennes:7.21
Titre:Aménagement Cleuson-Dixence: oppositions, études d'impact et autorisation de construire

Dates

Période de création:1985 - 1991

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décision du Tribunal administratif cantonal (TAC), Correspondance avec le Tribunal fédéral Suisse concernant les oppositions/recours du World Wildlife Fund (WWF), oppositions, protocole d'accord entre la Ligue Valaisanne pour la Protection de la Nature (LVPN), l'Energie de l'Ouest Suisse SA (EOS) et Grande Dixence SA (GD).

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Boîte 15:

Dossier 1: Aménagement Cleuson-Dixence: oppositions, études d'impact et autorisation de construire (1989-1990)

Boîte 16:

Dossier 2: Aménagement Cleuson-Dixence: oppositions, études d'impact et autorisation de construire (1985-1991)
Contient aussi:Inventaire sommaire du dossier, photographie, plans, schémas

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15-16
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=333330
 

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