CH AEV, 3210-1994/36, 70.04.02.03 Surfaces, 1992 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3210-1994/36, 70.04.02.03
Titre:Surfaces
Période de création:1992

Zone des notes

Notes:Le dossier de la commune de Collombey ne contenait aucun document. Pour cette raison, il n'apparaît pas dans cette sous-série.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1992
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=335981
 

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