CH AEV, 2011-1993/66, 1.11.3 Conférence gouvernementale des cantons de montagne, 1984-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/66, 1.11.3
Cotes anciennes:II, 0.6
Titre:Conférence gouvernementale des cantons de montagne

Dates

Période de création:1984 - 1985

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Appréciations, rapports, procès-verbaux, synthèse, communiqués, propositions, coupures de presse.
Dossier relatif aux redevances hydrauliques et la protection des eaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=343851
 

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