CH AEV, 2011-1993/66, 2.3.8.3.1 Personnel de l'Etat, 1971-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/66, 2.3.8.3.1
Cotes anciennes:8 9.3
Titre:Personnel de l'Etat

Dates

Période de création:1971 - 1992

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, recours, décomptes, requêtes, projets, rapports.

Dossier concernant des différends ou des litiges entre les assurés et la caisse, subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 2.3.8.3.1/1: personnel de l'Etat (1983-1992)
Dossier 2.3.8.3.1/2: personnel de l'Etat (1971-1984)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:11

Zone des notes

Notes:Concerne
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2092
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=343891
 

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