CH AEV, 2011-1993/66, 6.5.3.1 Rapport de la commission des finances du Grand Conseil sur le compte de l'Etat, 1984-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/66, 6.5.3.1
Cotes anciennes:I, 7.2
Titre:Rapport de la commission des finances du Grand Conseil sur le compte de l'Etat

Dates

Période de création:1984 - 1990

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes, examens, rapports, protocoles, examens, procès-verbaux.

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 6.5.3.1/1: comptes
Dossier 6.5.3.1/2: budgets; rapports spéciaux

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:17
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=343924
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne