CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, D Finances et impôts, 1930-2008 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, D
Titre:Finances et impôts
Période de création:1930 - 2008

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Le "lot récent" conservé à la Commune de Vouvry contient les éléments suivants:
D 1. Finances de la Municipalité et de la Bourgeoisie (1923-1963)
D 2. Finances de la Municipalité (1919-2007)
D 3. Finances: autres (1912-2013)
D 5. Poursuites et faillites (1976-2007)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2008
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=349082
 

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