CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, B 3 Droit de bourgeoisie, 19.06.1890-07.05.1969 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, B 3
Titre:Droit de bourgeoisie
Période de création:19/06/1890 - 07/05/1969

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Droit de bourgeoisie, bourgeoisie d’honneur, agrégation, taxes

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Le "lot récent" conservé à la Commune de Vouvry contient les éléments suivants:
B 3.1. Généralités (1898-2014)
B 3.2. Registres (env. 1950-2000)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1969
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=349111
 

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