CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, M 4 Assurances, 1923-1971 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, M 4
Titre:Assurances
Période de création:1923 - 1971

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Le "lot récent" conservé à la Commune de Vouvry contient les éléments suivants:
M 4.1. Généralités (1964-2009)
M 4.3. Assurance-accidents (2005-2008)
M 4.4. Assurance-maladie (1957-1995)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1971
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=349172
 

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