CH AEV, 2011-1990/11, 2.3.3.3.2 Patentes: correspondance et affaires diverses, 1962-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1990/11, 2.3.3.3.2
Titre:Patentes: correspondance et affaires diverses

Dates

Période de création:1962 - 1985

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

Dossier 2.3.3.3.2/1: correspondance et affaires diverses (1974-1985)
Dossier 2.3.3.3.2/2: correspondance et affaires diverses (1962-1973)
Dossier 2.3.3.3.2/3: recours Fischer et consorts à Verbier (1974-1975)
Contient aussi:Dosser 2.3.3.2.1/3: correspondance, communiqués et coupures de presse, décision du Tribunal fédéral et autres documents concernant un recours d'un rassemblement de tenanciers de Verbier contre l'octroi perçu comme injustifié de concessions d'exploitation à d'autres établissements de la place.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2085
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=350354
 

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