CH AEV, 1250-1996/38,4.4.1 Elaboration des rapports de gestion du Conseil d'Etat, 1979-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-1996/38,4.4.1
Titre:Elaboration des rapports de gestion du Conseil d'Etat

Dates

Période de création:1979 - 1990

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier concernant l'élaboration des rapports de gestion du Conseil d'Etat entre les années 1979 et 1990, subdivisé en 2 sous-dossier:

Dossier 4.4.1/1: rapports de gestion du Conseil d'Etat: rapport de gestion 1979 (version de travail), décisions du Conseil d'Etat, directives de rédaction
Dossier 4.4.1/2: rapports de gestion du Conseil d'Etat: procès-verbaux, propositions de départements et de la Chancellerie, tiés à part, divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=350745
 

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